Procès-Verbal du Conseil Municipal
Séance du Lundi 3 Janvier 2025
L’an 2025, le 13 Janvier à 19h30, les Membres du Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Regis FRANCQUE, Maire.
Présents : Regis FRANCQUE, Jean-Louis MOROY, Grégoire DESLOGE, Ludovic LEPOUTRE, Elodie FOURNAISE, Philippe ORBAN, Michèle VEDRENNE, Patrick RENARD, Michelle JARDIN
Absent : Adeline MERIOT
Excusé : Jean-Louis LARDY
Secrétaire de séance : Madame Michelle JARDIN
Ordre du jour :
- Approbation du conseil municipal du 18 novembre 2024
- Demande de DETR pour les travaux de réfection du chemin du Berrieux
- Visite du logement communal pour la fin des travaux
- Montant du loyer du logement communal
- Point sur le SCoT
- Questions diverses
La séance est ouverte à 19h30
1/ Approbation du conseil municipal du 18 novembre 2025
Le procès-verbal du conseil municipal du18 Novembre 2024 est approuvé à l’unanimité des personnes présentes.
2/Demande de DETR pour les travaux de réfection du chemin du Berrieux
Délibération 01/2025
Le chemin du Berrieux a subi de nombreuses dégradations, lors des intempéries de 2024. Il est devenu très difficile d’accès pour les véhicules légers.
Par conséquent, des travaux de réfection sont nécessaires et un devis a été établi par l’entreprise OPTIMUM Travaux pour la réalisation des travaux pour un montant de 25 785.00 € HT.
Monsieur le maire informe l’assemblée qu’il est possible de procéder à une demande de DETR qui a pour objet de subventionner les dépenses d’investissement des collectivités afin de réaliser les travaux
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
- D’accepter le devis de l’entreprise OPTIMUM Travaux
- de demander la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour les réalisation des travaux du chemin du Berrieux.
- donne pouvoir à Monsieur le Maire de signer tous les documents nécessaires pour cette demande.
Pour : 09 Contre : 0 Abstention : 0
3/ Visite du logement communal pour la fin des travaux
Les membres du conseil municipal se sont rendus dans le logement communal pour voir les travaux qui ont été effectués. Les sols, peinture, isolations sont terminés. Il reste à monter le meuble de cuisine et à décaper l’escalier en bois.
Monsieur le Maire souhaite remettre en location le logement à compter du 1er mars 2025.
4/ Montant du loyer du logement communal
Délibération 02/2025
Les travaux de réhabilitation du logement communal situé 1 rue de l’Eglise à Lagery sont presque terminés et il sera remis en location pour le mois de Mars 2025.
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à se prononcer sur le montant du loyer afin de déposer une annonce immobilière.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
DECIDE
- que le loyer mensuel du logement communal situé 1 rue de l’Eglise soit de 750.00 €
- d’autoriser Monsieur le Maire à déposer une annonce pour la location du logement
Pour : 09 Contre :0 Abstention : 0
5/ Point sur le SCoT
Le projet du Scot de décembre 2024 avait été adressé aux membres du conseil municipal pour information afin de connaître leur observation.
Après avoir fait un tour de table, aucune observation n’a été faite.
6/ Questions diverses
Monsieur Jean-Louis MOROY a trouvé dommage que l’emballage des colis des anciens qui ont été distribués en décembre 2024 était un simple carton. Cela ne fait pas festif.
La séance est levée à 20 h 30